Désignation membres conseil exploitation régie SACO

Accueil

Nous connaître

Présentation
Les élus
Compétences
Organigramme
Budget
Tarifications aux usagers
Participation à l'assainissement collectif
Carnet d'adresses
Comptes rendus

Nos actions

Environnement
Assainissement Collectif
Assainissement Non Collectif

Accueil > Informations pratiques > Délibérations > Désignation membres conseil exploitation régie SACO

[29/04/2014]

Publications

Journal du SACO (8 documents)

Rapport Prix et Qualité de Service (7)

Documents utiles

Assainissement collectif

Demande de raccordement 2023
Demande de contrôle 2023
Règlement du service public d'assainissement collectif du SACO 2021

Assainissement non collectif

Règlement Intercommunal d'Assainissement Non Collectif

Délibérations (197 documents)

Accueil |
Nous connaître |
Nos actions |
Carnet d'adresses |
Mentions légales

© 2024 - Syndicat dAssainissement des communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Accueil SACO : 04 76 11 01 09 - 1bis, rue Humbert - BP 50 - 38520 Le Bourg d'Oisans